Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES ROCHES
S.A.R.L. CARPI GOBET -

Numéro de dépôt :
1127342
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Macon

Présentation de la marque DOMAINE DES ROCHES

Déposée le 5 mars 1980 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPI GOBET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Macon), la marque française « DOMAINE DES ROCHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CARPI GOBET domicilié(e) Le Martoret IGE - 71960 PIERRECLOS - France.

La marque DOMAINE DES ROCHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1127342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque DOMAINE DES ROCHES est expirée depuis le 5 mars 1990.

CARPI GOBET a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE CHABOTTE , LES CHENEVIERES , LES CHAMPS BIOUX


S.A.R.L. CARPI GOBET - - Le Martoret IGE - 71960 PIERRECLOS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-040

Vins